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Marques déposées par l'association loi 1901 ISARA – Institut Sup. d'Agriculture Rhône-Alpes
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TERRA ISARA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA ISARA
ISARA – Institut Sup. d'Agriculture Rhône-Alpes, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3751708
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2020
TERRA ISARA de ISARA – Institut Sup. d\'Agriculture Rhône-Alpes

Présentation de la marque TERRA ISARA

Déposée le 5 juillet 2010 par l'association loi 1901 ISARA – Institut Sup. d'Agriculture Rhône-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA ISARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ISARA – Institut Sup. d'Agriculture Rhône-Alpes domicilié(e) 23 rue Jean BALDASSINI - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 845 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISARA – Institut Sup. d'Agriculture Rhône-Alpes domicilié(e) 23 rue Jean BALDASSINI - 69007 - LYON - France.

La marque TERRA ISARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA ISARA est expirée depuis le 5 juillet 2020.

ISARA – Institut Sup. d'Agriculture Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : ISARA


ISARA – Institut Sup. d'Agriculture Rhône-Alpes, Association Loi 1901 - 23 rue Jean BALDASSINI - 69007 - LYON - France - SIREN 779845056


ISARA – Institut Sup. d'Agriculture Rhône-Alpes - 23 rue Jean BALDASSINI - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Collecte de fonds, legs ou libéralités sous toute forme pour organiser et financer des oeuvres et actions d'intérêt général à caractère éducatif ou favorisant l'accès à la formation ou à la création d'entreprise ou la recherche et le développement en agriculture, alimentation et environnement. Gestion de biens mobiliers ou immobiliers. ;

Education, formation, aide financière pour l'accès à des études supérieures pour tous par l'attribution de bourses. Aide financière pour la création d'entreprise. ;

Financement et réalisation de travaux scientifiques liés à l'alimentation, l'agriculture et l'environnement.